SIGNATURE DU LIVRE DE CONDOLÉANCES EN LA MÉMOIRE DE MADAME EUGENIE YARAFA, SECRÉTAIRE GÉNÉRALE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

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L’Assemblée Nationale frappée de deuil à deux reprises en l’espace d’un mois, a organisé ce mardi 27 novembre 2018, à l’Esplanade de l’institution, la Cérémonie de Signature du Livre de Condoléances en la mémoire de Madame Eugénie YARAFA, née PANGOULLAH, Secrétaire Générale de l’Assemblée Nationale, décédée le lundi 19 novembre à Rabat, au Maroc, des suites de courte maladie.

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DEPECHE PRESSE PARLEMENTAIRE SUR L’ADOPTION DE TROIS TEXTES DE LOI

Bangui, 29 Mai 2018 – (Assemblée Nationale). Ce vendredi 29  reste une journée très chargée pour la Représentation Nationale Centrafricaine. Celle-ci a eu à examiner pas moins de trois projets de loi déposés sur son Bureau par le Gouvernement en vue de leur adoption. A cela s’ajoute la cérémonie marquant la fin des travaux de la première session ordinaire de l’année 2018.

Sous la conduite du Premier Vice-président de l’Assemblée Nationale, Honorable Jean Symphorien MAPENZI et des membres du Bureau, les élus du peuple ont fait le plein de l’Hémicycle pour dire oui ou non tout d’abord aux différents textes de loi concernant la Cour Pénale Spéciale, cette juridiction hybride composée à la fois des magistrats nationaux et internationaux pour juger les crimes les plus graves commis en Centrafrique depuis 2003 jusqu’à ce jour. Ce sont les projets de loi portant modification de certaines dispositions de la Loi Organique N°15.003 du 03 Juin 2015 portant Création, Organisation et Fonctionnement de la Cour Pénale Spéciale et celui  Portant Règlement de Procédure et de Preuve devant la Cour Pénale Spéciale de la République Centrafricaine.

Suivant l’exposé des motifs, il ressort que la loi organique Portant Création, Organisation et Fonctionnement de la Cour Pénale Spéciale a  été adoptée par le Conseil National de Transition et promulguée le 03 Juin 2015. Cependant, l’article 47 qui régit le fonctionnement de la Chambre d’Assises précise que « la formation de jugement de la chambre d’Assises est de sept (7) juges, Président y compris ». C’est donc  dans un souci de cohérence et afin d’éviter tout blocage dans le processus judiciaire que ce projet de loi est soumis à l’Assemblée Nationale pour examen et adoption.

Dans l’autre texte soumis à l’appréciation des honorables députés, l’examen des motifs  fait état de ce que «  les règles essentielles contenues dans le Règlement de Procédure et de preuve mettent l’accent sur les innovations par rapport au Code de Procédure Pénale actuellement en vigueur. Face à la complexité de ces crimes, une lecture attentive de notre législation fait apparaitre des lacunes, des vides juridiques sur des points extrêmement  importants en termes de moyens techniques d’enquêtes et de protection des victimes et des témoins qu’il est urgent de combler ».

C’est  l’Honorable Denis MODEMADE qui a lu les deux rapports généraux  examinés par la Commission Institutions, Démocratie, Judiciaire et Affaires Administratives en présence du Ministre de la Justice, des Droits de l’Homme, Garde des sceaux, son Excellence Flavien MBATA qui a défendu successivement  ces deux projets de loi.  Ce dernier, sur invitation du Président de séance a indiqué que «  la RCA est confrontée depuis plusieurs années à des crises militaro-politiques qui paralysent le fonctionnement démocratique des institutions républicaines » et d’ajouter que « la particularité de ces crises à répétition est la recrudescence de graves crimes,  et de violations massives des droits de l’homme ».

Les interventions des groupes parlementaires et à titre individuel sur un certain nombre de préoccupations ont donné l’opportunité au membre du Gouvernement Flavien MBATA d’apporter quelques éléments de réponse.

De son côté, le Président de la Commission Institutions, Démocratie, Judiciaire et Affaires Administratives, Honorable Laurent NGON BABA a appelé ses collègues députés à voter favorablement ces  projets de loi.

Finalement et au regard de l’article 82 alinéa 1 du Règlement Intérieur de l’Assemblée Nationale rappelé par le Premier Vice-président MAPENZI, le quel article détermine le mode  de votation, le premier  document  a été adopté sans amendement  et à l’unanimité par l’Assemblée Nationale.

  Par contre, le projet de loi de Règlement de Procédure et de Preuve quant à lui a été adopté avec amendements. Sur 97 députés, 95 ont voté pour et deux contre pour zéro abstention.

Interrogé par la presse parlementaire, nationale et internationale, le garde des Sceaux, Flavien MBATA a exprimé ses sentiments de joie : « Joie au nom du peuple centrafricain qui a souffert. Vous savez, il y a un temps pour tout, un temps pour la guerre, un temps pour la paix, un temps pour l’impunité, un temps pour la justice. Depuis 2016, nous sommes investi pour mettre en place la Cour Pénale Spéciale qui va donc travailler aux côtés de la Cour Pénale Internationale et des juridictions ordinaires pour juger les auteurs coauteurs et complices des graves crimes qui ont été commis dans le pays » a –t-il souligné avant d’affirmer qu’ « avec l’adoption par l’Assemblée Nationale des ces textes, l’on s’achemine vers l’opérationnalisation de la Cour Pénale Spéciale ».

S’agissant du troisième texte à l’ordre du jour,  notamment le Projet de Loi d’Approbation de la Politique Nationale de Sécurité de la République Centrafricaine, sous la clairvoyance du Premier Vice-président de l’institution parlementaire, Jean Symphorien MAPENZI, les Députés, après échanges à l’Hémicycle ont  opté pour le renvoi pur et simple de ce projet de loi en Commission, brandissant comme motif que: « ce projet ne relève pas du domaine de la loi, autrement dit, la politique d’un département ne peut pas constituer une loi »

C’est après ces débats et adoptions des projets de lois qu’est intervenue la cérémonie de la cloture de la première session ordinaire qui a démarré ses travaux le 1erMars dernier.

 Le Premier Ministre Chef du Gouvernement, Mathieu-Simplice SARANDJI, le corps constitué de l’Etat, les Ambassadeurs, les Chefs de Missions diplomatiques et les représentants des Organismes internationaux en postes à Bangui ont pris part à cette importante cérémonie sous la houlette du Premier Vice-Président à l’hémicycle du Palais du Peuple.

Le Premier Vice-Président Jean-Symphorien MAPENZI ouvrant la séance, a demandé à l’assistance de se lever pour observer une minute de silence en la mémoire de tous ceux qui sont tombés pendant les derniers événements malheureux dans le pays. Il a souhaité prompte guérison aux blessés et a eu une pensée pour le Président de l’Assemblée Nationale, Abdou Karim MECKASSOUA, évacué en France pour raison de santé et qui, sorti de l’Hôpital COCHIN depuis plus d’une quinzaine de jours, poursuit son traitement à domicile. Le Premier Vice-Président lui a souhaité prompt rétablissement.

Poursuivant son discours de clôture, l’Honorable MAPENZI  a rappelé le travail abattu par l’Assemblée Nationale qui a voté pas moins de dix (10) projets de Lois parmi lesquels la loi de règlement 2015, les projets de loi portant modification de certaines dispositions portant création, organisation et fonctionnement de la Cour Pénale Spéciale et celui portant Règlement de Procédure et de Preuve devant la CPS de la République centrafricaine. D’après l’Honorable Jean Symphorien MAPENZI: «cette session nous a également donné l’opportunité d’exercer notre mission de contrôle. En effet, on ne le dira jamais assez : le contrôle de l’action gouvernementale est une nécessité absolue», a-t-il martelé.

Aussi, «dans le domaine des relations internationales, l’Assemblée Nationale a eu d’intenses activités avec les représentants de plusieurs organisations internationales et accordé plusieurs audiences», a relevé le Premier Vice-Président.

 

 

 

                                                                                                                        Yvon Patrick IBRAHIM

 

Communiqué de presse face à une rumeur persistante et alarmante, faisant état d’un prétendu décès du Président de l’Assemblée Nationale, l’Honorable Abdou Karim MECKASSOUA à Paris

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Le Bureau de l’Assemblée Nationale communique :

Depuis près de quarante et huit heures, la ville de Bangui est gagnée par une rumeur persistante et alarmante, faisant état d’un prétendu décès du Président de l’Assemblée Nationale, l’Honorable Abdou Karim MECKASSOUA à Paris, où il se trouve actuellement pour des soins médicaux.

1) Le Bureau de l’Assemblée Nationale tient à démentir de manière catégorique et officielle cette rumeur qui relève de la pure affabulation ;

2) Le Bureau de la Représentation Nationale est profondément étonné de voir la Capitale s’installer durablement dans une posture négative de « ville de rumeurs », au lieu de développer l’esprit de lucidité et d’objectivité comme armes contre les réseaux d’agitateurs et de colporteurs de fausses nouvelles qui se multiplient à Bangui en ces temps de grande crise ;

3) Il observe avec regret qu’aucune couche de la société n’a résisté à la tentation d’amplifier gratuitement la fausse rumeur, ce qui constitue un mauvais signal, devant l’impérieuse nécessité du peuple centrafricain de résister à tout facteur de déstabilisation et de division qui menace aujourd’hui la Nation;

4) Le Bureau confirme que le Président Abdou Karim MECKASSOUA est bel et bien vivant;

5) Le Bureau invite enfin les citoyennes et les citoyens, chaque fois que cela est nécessaire, à s’approcher toujours de la Représentation Nationale, haut lieu du débat démocratique, pour aller à la source des informations sur la vie de l’Institution et des Députés qui la composent. Le Bureau est au service du peuple.

Fait à Bangui, le 07 Mai 2018

Le Premier Secrétaire Parlementaire
Bernard DILLAH

COMMUNIQUE DE PRESSE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE 

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Suite aux graves événements qui ont marqué Bangui, Capitale de la République Centrafricaine, au cours des dernières 72 heures, à savoir : l’opération de désarmement forcé des milices du Km5 le 07 avril et l’attaque dans la nuit du dimanche 08 avril 2018, par un groupe armé non identifié du quartier général des Contingents Egyptiens et Jordaniens de la MINUSCA ;

 

A- Constatant la persistance de l’insécurité occasionnée par des groupes d’auto-défense se livrant à des rackets sur les paisibles populations du quartier Km5 ;

B- Vu la nécessité de mettre fin à l’anarchie par le désarmement des milices et le démantèlement des groupes d’auto-défense du Km5 ; 

C- Considérant que les opérations au Km 5 en cours ont occasionné des pertes en vies humaines et de nombreux blessés ;

D- Ayant pris connaissance de l’attaque de la Base des Contingents Egyptiens et Jordaniens de la MINUSCA avec l’intention de tuer ;

 

La Représentation Nationale : 

 

1- Apporte son soutien à l’opération conjointe de la MINUSCA, des FACA et des FSI en vue du désarmement des milices et du démantèlement des bases des groupes d’auto-défense du 

Km5, dans le but de restaurer l’autorité de l’Etat et d’assurer des conditions de vie paisible aux populations ;

2- Déplore les victimes civiles et les dégâts collatéraux qui en résultent ;

3- Présente ses sincères condoléances aux familles éprouvées ;

4- Condamne par ailleurs et avec véhémence l’attaque perpétrée par un groupe armé non identifié contre la base des soldats de la paix Egyptiens et Jordaniens ;

5- Exhorte la population Centrafricaine en général et Banguissoise en particulier à œuvrer à la préservation des récents acquis en matière de cohésion sociale et du vivre ensemble afin d’empêcher le retour en arrière souhaité par les ennemis de la paix dans notre chère patrie.

 

Fait à Bangui, le 10 avril 2018

 

Pour le Bureau de l’Assemblée Nationale, 

Le 1er Secrétaire Parlementaire.

 

Bernard DILLAH

Obsèques officielles de Feu Premier Président de l’Assemblée Nationale, le regretté Honorable Michel ADAMA TAMBOUX

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Les Obsèques officielles de Feu Premier Président de l’Assemblée Nationale, le regretté Honorable Michel ADAMA TAMBOUX décédé le 18 Mars dernier à Bangui se dérouleront ce vendredi 06 avril 2018 au palais de l’Assemblée Nationale à partir de 07h 30mn.

Afin de rehausser de leur présence et de rendre un dernier hommage à cet illustre représentant du peuple disparu, il est vivement demandé à tous les députés de la Nation sans exception, muni chacun de son écharpe, d’honorer de leur présence cette cérémonie.

Le Bureau de l’Assemblée Nationale prie toute personne ayant suivi le présent communiqué de bien vouloir en faire part aux intéressés.

Pour le Bureau, 
Le 1er Secrétaire Parlementaire

Bernard DILLAH

RENTRÉE PARLEMENTAIRE

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Bangui, 1er mars 2018. Le Président de l’Assemblée Nationale, par Arrêté N° 048, rendu public le 23 février dernier, a convoqué les Honorables Députés en Session Ordinaire, ce jeudi 1er mars 2018, la première de l’année.

Excepté les Sessions Extraordinaires, celle-ci qui se veut ordinaire est l’une des deux qui couvrira l’année sur 90 jours, soit trois mois. Elle va être caractérisée par des enjeux régaliens, notamment les débats sur des projets de lois, des textes en provenance du Gouvernement, des interpellations, les séances dédiées aux “Questions au Gouvernement”, mais, le point d’orgue de cette Session sera le renouvellement des Membres du Bureau de l’Assemblée Nationale.

Rappelons que le Président de l’Assemblée Nationale est élu pour toute la durée de la législature, soit cinq années, tandis que les Membres du Bureau sont élus pour une année.

Outre la présence du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, la cérémonie d’ouverture de cette 1ère session se déroulera en présence du Corps constitué de l’Etat avec en point de mire les Honorables Députés de la Nation, de retour de restitution dans leur circonscription, les Ambassadeurs, Chefs de Missions Diplomatiques, Postes Consulaires et Représentants des Organismes Internationaux.

Le Président de l’Assemblée Nationale, l’Honorable Karim MECKASSOUA qui prononcera le discours d’ouverture de ladite Session sera accueilli à l’Hémicycle par le Ministre Chargé des Relations avec les Institutions de la République et le Premier Vice Président de l’Assemblée Nationale.

Le Directeur de la Communication et des Relations Publiques
Paul-Marin NGOUPANA

L’Honorable Timoléon BAÏKOUA à Paoua 2

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Du 25 au 29 janvier 2018, l’Honorable Timoléon BAÏKOUA s’est rendu en mission à Poua pour s’enquérir de la situation de ses électeurs après les derniers événements douloureux survenus dans cette région. Assister la population de Paoua 2 en détresse, tel a été son ultime but. Lire la suite

Présentation des nominés et confirmés au Cabinet du Président et au Secrétariat Général de l’Assemblée Nationale.

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Sur instruction du Président de l’Assemblée Nationale (PAN), sous la présidence du 1er Vice-Président de l’Assemblée Nationale et en présence des Membres du Bureau, la rencontre de ce jour a appelé la présentation des nominés et confirmés au Cabinet du Président et au Secrétariat Général de l’Assemblée Nationale.

Prenant la parole, l’Honorable Aurélien Simplice KONGBELET ZINGAS a rappelé l’installation de la VIème Législature et les premières nominations, puis, il a annoncé le cérémonial.

Ainsi, tour à tour, le Directeur de Cabinet et la Secrétaire Générale de l’Assemblée Nationale ont lu les Arrêtés de nominations et confirmations et ont prodigué les conseils d’usage.

Le PAN, dès son retour de mission, rencontrera les Membres de son Cabinet et les Hauts Cadres et Agents du Secrétariat Général pour donner ses orientations.

Un nouveau souffle a été donné pour une nouvelle dynamique à l’Assemblée Nationale, pour une plus grande visibilité des actions de la 2ème Institution de la République et pour le bien des populations.

CELEBRATION DE LA JOURNEE DES MARTYRES: 39 ANS PLUS TARD.

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Ce jeudi 18 janvier 2018 a été marquée par la célébration de la Journée des Martyres présidée par le Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Simplice Mathieu SARANDJI en présence du 2ème Vice-Président de l’Assemblée Nationale, Timoléon BAÏKOUA.

C’était le 18 Janvier 1979 que des élèves, étudiants et jeunes Centrafricains avaient manifesté pour protester contre le port de tenue obligatoire dans les établissements scolaires du pays, alors que leurs parents accusaient des mois d’arriérés de salaires. Une répression sévère s’en était suivie causant des morts et des blessés.

39 années plus tard, ce 18 Janvier 2018, les jeunes lycéens étaient présents aux abords de la Place des Martyres, venus, en tenue, commémorer la mémoires de ceux tombés pour la démocratie et la liberté.

Les différentes allocutions prononcées ont permis à l’assistance et aux jeunes Centrafricains présents, de se poser les bonnes questions, pour emmener les uns et les autres, à la nécessiter de bâtir l’élite digne et consciente de demain.

ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION OU CONFIRMATION DES PERSONNALITÉS AU CABINET DU PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

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Télécharger l’arrêté.

RECIT D’UN ELU DE LA NATION DE SON RETOUR DE MISSION

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Par le Député Lucien MBAIGOTO, Député de Paoua 1

« Avant de déclarer quoi que ce soit, il me fallait en tant que Député me rendre sur le terrain, me rapprocher des populations et constater la réalité. Mon silence explique cela et c’est pourquoi je ne m’exprime que maintenant. Lire la suite